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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHATEAU FOMBRAUGE
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LE GRAND MAUREINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRAND MAUREINS
CHATEAU FOMBRAUGE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3111202
Date de dépôt :
12/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2011

Présentation de la marque LE GRAND MAUREINS

Déposée le 12 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU FOMBRAUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GRAND MAUREINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU FOMBRAUGE domicilié(e) 33330 SAINT CHRISTOPHE DES BARDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 250 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LE GRAND MAUREINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND MAUREINS est expirée depuis le 12 juillet 2011.

CHATEAU FOMBRAUGE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX DE L'ESPERANCE , PASSION DE FOMBRAUGE , CHATEAU LA PETITE CLOTTE , CADRAN SOLAIRE DE FOMBRAUGE , CROIX DE L'ESPERANCE , , CHATEAU FOMBRAUGE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée , S.A.C.F. , PRELUDE DE FOMBRAUGE , CHATEAU MAURENS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée.


CHATEAU FOMBRAUGE (société anonyme) - 33330 SAINT CHRISTOPHE DES BARDES - France - SIREN 597250406


NOVAMARK - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 16 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357082 - Publication au BOPI 2002-10-16

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Vins de qualité produits dans une région déterminée (V.Q.P.R.D).